Supraleitender Fehlerstrombegrenzer
Brevet européen · EP1376709 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1376709
- Numéro de demande
- EP02405496
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2002
- Publié
- 2 janv. 2004
- Délivré
- 24 janv. 2007
- Radié
- 24 janv. 2007
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H01L 39/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 31 mai 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2013
- 15 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.