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Brevet européen · EP1377082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1377082
Numéro de demande
EP02291617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2002
Publié
2 janv. 2004
Délivré
14 mars 2007
Radié
14 mars 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04Q 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  2. 13 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Compaq Information Technologies Group, L.P.

20555 SH 249, Houston, Texas 77070, US

Inventeur

Lamberton, Marc

06600 Antibes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.