ATEM/SPRECH-VENTIL

Brevet européen · EP1377334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1377334
Numéro de demande
EP02708884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2002
Publié
7 janv. 2004
Délivré
4 juin 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/04 (2006.01)
Priorité
SE 0100953 19.03.2001
Demande PCT
PCT/SE2002/000523 19.03.2002
Publication PCT
WO2002/074377 26.09.2002
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Fogless International AB

Fogless International AB.

Box 4406, 165 15 Hässelby, SE

Inventeur

BLOMQUIST, Inge

S-567 32 Vaggeryd, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.