FILTERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1377357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1377357
Numéro de demande
EP02761900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2002
Publié
7 janv. 2004
Délivré
8 déc. 2010
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 39/20 (2006.01)
B01D 39/10 (2006.01)
Priorité
EP 01201328 11.04.2001
EP 01204577 26.11.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/003712 28.03.2002
Publication PCT
WO2002/083267 24.10.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 8 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2010

Parties

Titulaire

N.V. Bekaert S.A.

N.V. BEKAERT S.A.

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

VANHOUTTE, Guy

B-8500 KORTRIJK, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.