EXTRUSIONSVERFAHREN

Brevet européen · EP1377432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1377432
Numéro de demande
EP02727403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2002
Publié
7 janv. 2004
Délivré
22 nov. 2006
Radié
22 nov. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B30B 11/24 (2006.01)
B29C 47/46 (2006.01)
Priorité
EP 01105402 12.03.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/002731 08.03.2002
Publication PCT
WO2002/072338 19.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 15 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

P.O.Box 353, 1800 Vevey

Inventeur

RICHARD, Jacques
MARCHIONINI, Yves

CH-1832 Villard-Sur-Chamby

PFALLER, Werner

CH-1350 Orbe

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.