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Brevet européen · EP1377440 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1377440
- Numéro de demande
- EP02700057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2002
- Publié
- 7 janv. 2004
- Délivré
- 3 mars 2010
- Radié
- 31 mars 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 13/00 (2006.01)E04C 1/40 (2006.01)E04C 2/24 (2006.01)B28B 11/04 (2006.01)
- Priorité
- AU PR347401 02.03.2001AU PR347501 02.03.2001AU PR347601 02.03.2001AU PR347701 02.03.2001AU PR347801 02.03.2001
- Demande PCT
- PCT/AU2002/000241 04.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/070247 12.09.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 3 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
NAJI, Basil
Toongabbie, NSW 2146, AU
COTTIER, John, Sydney
Oatley, NSW 2223, AU
LYONS, Robert
Alta Loma, CA 91737, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.