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Brevet européen · EP1377440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1377440
Numéro de demande
EP02700057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2002
Publié
7 janv. 2004
Délivré
3 mars 2010
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 13/00 (2006.01)
E04C 1/40 (2006.01)
E04C 2/24 (2006.01)
B28B 11/04 (2006.01)
Priorité
AU PR347401 02.03.2001
AU PR347501 02.03.2001
AU PR347601 02.03.2001
AU PR347701 02.03.2001
AU PR347801 02.03.2001
Demande PCT
PCT/AU2002/000241 04.03.2002
Publication PCT
WO2002/070247 12.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 3 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2010

Parties

Inventeur

NAJI, Basil

Toongabbie, NSW 2146, AU

COTTIER, John, Sydney

Oatley, NSW 2223, AU

LYONS, Robert

Alta Loma, CA 91737, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.