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Brevet européen · EP1377513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1377513
Numéro de demande
EP02732552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2002
Publié
7 janv. 2004
Délivré
22 sept. 2004
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 59/40 (2006.01)
Priorité
DE 10117879 10.04.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/003692 03.04.2002
Publication PCT
WO2002/083539 24.10.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 15 oct. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  3. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

IROPA AG

Oberneuhofstrasse 6, 6340 Baar

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

JOHANSSON, Birger

S-523 33 Ulricehamm, SE

JOSEFSSON, Pär

S-502 51 Boraas, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.