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Brevet européen · EP1377752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1377752
Numéro de demande
EP02727419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2002
Publié
7 janv. 2004
Délivré
11 mai 2011
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 19/04 (2006.01)
Priorité
DE 10114969 27.03.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/002884 15.03.2002
Publication PCT
WO2002/077462 03.10.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 11 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2011

Parties

Inventeur

BLUMENTHAL, Roland Dr.

50374 Erftstadt, DE

ODENDAHL, Heinz-Dieter

51061 Köln, DE

BOHRY, Dieter

50677 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.