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Brevet européen · EP1377804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1377804
- Numéro de demande
- EP02708344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2002
- Publié
- 7 janv. 2004
- Délivré
- 12 oct. 2005
- Radié
- 31 mars 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01K 17/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 668012001 09.04.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/002410 06.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/082030 17.10.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 31 janv. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
- 14 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
Parties
Inventeur
SCHÄFER, Burghard
67112 Mutterstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.