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Brevet européen · EP1378024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1378024
Numéro de demande
EP02740248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2002
Publié
7 janv. 2004
Délivré
1 mars 2006
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/24 (2006.01)
Priorité
DE 20106497 U 12.04.2001
Demande PCT
PCT/DE2002/001361 11.04.2002
Publication PCT
WO2002/084805 24.10.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Lear Corporation

21557 Telegraph Road, Southfield, MI 48034, US

Inventeur

DEUTMARG, Stefan

42781 Hann, DE

SCHLEIFE, Bernd

42499 Hückeswagen, DE

DEHNERT, Olaf

59510 Lippetal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.