Kindersitz mit Sonnenschirm

Brevet européen · EP1378192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1378192
Numéro de demande
EP03076628
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2003
Publié
7 janv. 2004
Délivré
22 déc. 2004
Radié
22 déc. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47D 13/02 (2006.01)
A47C 7/66 (2006.01)
Priorité
NL 1020995 03.07.2002
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  2. 31 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Maxi Miliaan B.V.

Grasbeemd 28, NL-5705 DG Helmond, NL

Inventeur

Siewertsen, Adriaan

5691 MD Son en Breugel, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.