Vergnügungsvorrichtung
Brevet européen · EP1378277 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1378277
- Numéro de demande
- EP03077034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2003
- Publié
- 7 janv. 2004
- Délivré
- 28 déc. 2005
- Radié
- 30 juin 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A63G 7/00 (2006.01)A63G 21/04 (2006.01)
- Priorité
- NL 1020996 04.07.2002
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 11 sept. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.09.2009
- 28 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
- 30 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
Parties
Inventeur
2612 HA Delft, NL
6043 RR Roermond, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.