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Brevet européen · EP1378331 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1378331
- Numéro de demande
- EP03009292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2003
- Publié
- 7 janv. 2004
- Délivré
- 28 mars 2007
- Radié
- 30 avr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B27F 7/15 (2006.01)
- Priorité
- DE 20210195 U 02.07.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 30 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Bartolovic, Milan
58553 Halver, DE
Huckschlag, Heinz-Georg
58849 Herscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.