Müllsammelfahrzeug

Brevet européen · EP1378463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1378463
Numéro de demande
EP03014034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2003
Publié
7 janv. 2004
Délivré
26 janv. 2005
Radié
26 janv. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65F 3/04 (2006.01)
Priorité
IT TO20020588 05.07.2002
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

  2. 31 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Farid Industrie S.p.A.

FARID INDUSTRIE S.p.A.

Via Moncalieri, 109, Localita' Tetti Caglieri, 10048 Vinovo (Torino), IT

Inventeur

Balestreri, Gianpaolo

27029 Vigevano (Pavia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.