Kompaktierter Milchsäurementhylester

Brevet européen · EP1378503 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1378503
Numéro de demande
EP03014665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2003
Publié
7 janv. 2004
Délivré
18 oct. 2006
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 69/68 (2006.01)
C07C 67/62 (2006.01)
C11D 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 10229472 01.07.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  4. 15 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Körber, Alfred

37603 Holzminden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.