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Brevet européen · EP1379527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1379527
Numéro de demande
EP02710233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2002
Publié
14 janv. 2004
Délivré
22 sept. 2004
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 471/14 (2006.01)
C07D 471/22 (2006.01)
C07D 498/14 (2006.01)
Priorité
GB 0103011 07.02.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/000369 06.02.2002
Publication PCT
WO2002/062796 15.08.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  3. 30 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED

Clariant Finance (BVI) Limited

Citco Building, Wickhams Cay, P.O. Box 662, Road Town, Tortola, VG

Mandataire

Clariant International AG

Clariant International Ltd.

Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

Inventeur

KAUL, Bansi, Lal

CH-4105 Biel-Benken

PIASTRA, Bruno

F-68330 Huningue, FR

PROKSCHY, Frank

65795 Hattersheim, DE

SCHMIDT, Martin, Ulrich

65931 Frankfurt, DE

WOLF, Valérie

F-68990 Galfingue, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.