SUPRALEITERANORDNUNG
Brevet européen · EP1380058 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1380058
- Numéro de demande
- EP02730028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2002
- Publié
- 14 janv. 2004
- Délivré
- 23 juil. 2008
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 39/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 10117370 06.04.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/003031 19.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/082559 17.10.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 23 sept. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.09.2008
- 23 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
Parties
Inventeur
ARNDT, Thomas, J.
63454 Hanau, DE
FISCHER, Bernhard
42109 Wuppertal, DE
MUNZ, Martin
63755 Alzenau, DE
SZULCZYK, Andreas
63589 Linsengericht, DE
THÖNER, Manfred
63599 Biebergem.B., DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.