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Brevet européen · EP1380189 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1380189
Numéro de demande
EP02720211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2002
Publié
14 janv. 2004
Délivré
15 sept. 2004
Radié
15 sept. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04S 1/00 (2006.01)
H04S 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 0109498 18.04.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/001719 18.04.2002
Publication PCT
WO2002/085068 24.10.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

  2. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Inventeur

MALHAM, David, George

York Yorkshire Y031 0QS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.