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Brevet européen · EP1380189 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1380189
- Numéro de demande
- EP02720211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2002
- Publié
- 14 janv. 2004
- Délivré
- 15 sept. 2004
- Radié
- 15 sept. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04S 1/00 (2006.01)H04S 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0109498 18.04.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2002/001719 18.04.2002
- Publication PCT
- WO2002/085068 24.10.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Inventeur
MALHAM, David, George
York Yorkshire Y031 0QS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.