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Brevet européen · EP1380333 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1380333
- Numéro de demande
- EP03254336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2003
- Publié
- 14 janv. 2004
- Délivré
- 5 déc. 2007
- Radié
- 5 déc. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B01D 39/20 (2006.01)A61F 5/441 (2006.01)
- Priorité
- GB 0215828 09.07.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 28 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Smith, Rory James Maxwell
North Yorkshire BD23 5EB, GB
Bird, Paul
West Sussex RH10 3RQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.