Fadenspleissvorrichtung

Brevet européen · EP1380529 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1380529
Numéro de demande
EP03013196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2003
Publié
14 janv. 2004
Délivré
13 déc. 2006
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 69/06 (2006.01)
Priorité
DE 10230760 09.07.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Saurer GmbH & Co. KG

Landgrafenstrasse 45, 41069 Mönchengladbach, DE

Inventeur

Corres, Norbert

41844 Wegberg, DE

Irmen, Wolfgang

41068 Mönchengladbach, DE

Schmitz, Bernhard

47877 Willich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.