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Brevet européen · EP1380531 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1380531
- Numéro de demande
- EP03010766
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2003
- Publié
- 14 janv. 2004
- Délivré
- 23 nov. 2005
- Radié
- 31 mai 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 13/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 10230799 08.07.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
- 30 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Borneck, Rolf
46485 Wesel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.