Bitumenfugenband
Brevet européen · EP1380692 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1380692
- Numéro de demande
- EP03012973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2003
- Publié
- 14 janv. 2004
- Délivré
- 4 oct. 2006
- Radié
- 30 juin 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01C 23/09 (2006.01)B32B 11/04 (2006.01)B32B 11/08 (2006.01)B32B 11/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 20209974 U 27.06.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Gebhards, Gerhard
40764 Langenfeld, DE
Tunger, Hanns-Walter
42699 Solingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.