Keramische Verbundkörper

Brevet européen · EP1380809 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1380809
Numéro de demande
EP03015441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2003
Publié
14 janv. 2004
Délivré
11 oct. 2006
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41H 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 10231278 10.07.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 15 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, Postfach 2005, 8401 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  3. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Benitsch, Bodo

86647 Buttenwiesen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.