Keramische Verbundkörper
Brevet européen · EP1380809 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1380809
- Numéro de demande
- EP03015441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2003
- Publié
- 14 janv. 2004
- Délivré
- 11 oct. 2006
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41H 5/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10231278 10.07.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 15 déc. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, Postfach 2005, 8401 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Benitsch, Bodo
86647 Buttenwiesen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.