Dispositif optique de mesure de distances
Brevet européen · EP1380811 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1380811
- Numéro de demande
- EP02405556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 3 juil. 2002
- Publié
- 14 janv. 2004
- Délivré
- 13 août 2008
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 3/10 (2006.01)G02B 7/28 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 8 août 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2013
- 13 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.08.2008
- 13 août 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 13.08.2008
Parties
Inventeur
Rheme, Charles
1725 Posieux
Heimlicher, Peter
1700 Fribourg
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.