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Brevet européen · EP1381152 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1381152
Numéro de demande
EP03405490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2003
Publié
14 janv. 2004
Délivré
17 déc. 2008
Radié
2 juil. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H03B 5/36 (2006.01)
Priorité
CH 12212002 11.07.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.07.2023

  2. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  3. 31 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

  4. 17 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.