ELEKTRISCHE HEIZELEMENTE
Brevet européen · EP1381299 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1381299
- Numéro de demande
- EP02716951
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2002
- Publié
- 21 janv. 2004
- Délivré
- 13 juin 2007
- Radié
- 13 juin 2007
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A47J 27/21 (2006.01)
- Priorité
- GB 0109950 23.04.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2002/001886 22.04.2002
- Publication PCT
- WO2002/085169 31.10.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 28 déc. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 29 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
Parties
Inventeur
JOHNSTON, Simon, Richard
Isle of Man IM9 5LQ, GB
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.