ADAPTER FÜR ERNÄHRUNGSSET
Brevet européen · EP1381412 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1381412
- Numéro de demande
- EP01991001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2001
- Publié
- 21 janv. 2004
- Délivré
- 18 juin 2014
- Radié
- 11 déc. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 5/00 (2006.01)A61M 31/00 (2006.01)
- Priorité
- US 836851 16.04.2001
- Demande PCT
- PCT/US2001/047884 11.12.2001
- Publication PCT
- WO2002/083204 24.10.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 déc. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.12.2021
- 11 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 11.10.2014
- 18 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
Parties
Inventeur
BECK, Kent, F.
Layton, UT 84040, US
MALMSTROM, James, A.
Kaysville, UT 84037, US
MILES, Scott, D.
Sandy, UT 84094, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.