ADAPTER FÜR ERNÄHRUNGSSET

Brevet européen · EP1381412 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1381412
Numéro de demande
EP01991001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2001
Publié
21 janv. 2004
Délivré
18 juin 2014
Radié
11 déc. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 5/00 (2006.01)
A61M 31/00 (2006.01)
Priorité
US 836851 16.04.2001
Demande PCT
PCT/US2001/047884 11.12.2001
Publication PCT
WO2002/083204 24.10.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 déc. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.12.2021

  2. 11 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.10.2014

  3. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Inventeur

BECK, Kent, F.

Layton, UT 84040, US

MALMSTROM, James, A.

Kaysville, UT 84037, US

MILES, Scott, D.

Sandy, UT 84094, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.