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Brevet européen · EP1381498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1381498
Numéro de demande
EP02706434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2002
Publié
21 janv. 2004
Délivré
26 janv. 2011
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27K 3/00 (2006.01)
C09K 21/12 (2006.01)
A62D 1/00 (2006.01)
Priorité
US 272606 P 01.03.2001
US 8526 08.11.2001
Demande PCT
PCT/US2002/005940 27.02.2002
Publication PCT
WO2002/070215 12.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 26 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2011

Parties

Titulaire

Arch Wood Protection, Inc.

Arch Wood Protection Inc.

3941 Bonsal Road, Conley, GA 30288, US

Inventeur

PASEK, Eugene, A.

Fayetteville, GA 30215, US

THOMASON, Susan, M.

Covington, GA 30014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.