ETIKETTE
Brevet européen · EP1381654 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1381654
- Numéro de demande
- EP02752879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2002
- Publié
- 21 janv. 2004
- Délivré
- 26 oct. 2005
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 7/02 (2006.01)G09F 3/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 0106410 15.03.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/002726 13.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/074874 26.09.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 13 juil. 2007
Transféré
- Titulaire
- UCB, S.A., Allée de la Recherche 60, 1070 Bruxelles, Belgique → Innovia Films Limited, Station Road, Wigton, Cumbria CA7 9BG, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
- 13 janv. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 31 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
Parties
Inventeur
GAVEL, Thierry, UCB, S.A.
B-1070 Brussels, BE
MIDDLETON, Wayne, UCB Films PLC
Wigton, Cumbria CA7 9BG, GB
NASIB, Veli, UCB, S.A.
B-1070 Brussels, BE
FALETTI, Gianpaolo, UCB, S.A.
B-1070 Brussels, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.