ELEKTROMOTORISCHER STELLTRIEB
Brevet européen · EP1381789 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1381789
- Numéro de demande
- EP02747263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2002
- Publié
- 21 janv. 2004
- Délivré
- 28 sept. 2005
- Radié
- 30 avr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 49/00 (2006.01)H02K 7/102 (2006.01)
- Priorité
- DE 10120832 27.04.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/003833 06.04.2002
- Publication PCT
- WO2002/088560 07.11.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 30 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005
- 30 sept. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005
Parties
Inventeur
SCHUNKE, Kurt
32427 Minden, DE
BUCHHOLZ, Bernd
32369 Rahden, DE
PALM, Dieter
33824 Werther, DE
BRUNS, Gerhard
30451 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.