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Brevet européen · EP1381889 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1381889
Numéro de demande
EP01273542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2001
Publié
21 janv. 2004
Délivré
16 mars 2016
Radié
12 déc. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G02B 1/00 (2006.01)
Priorité
US 836852 16.04.2001
Demande PCT
PCT/US2001/051498 12.12.2001
Publication PCT
WO2002/084336 24.10.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 déc. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.12.2021

  2. 13 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 13.05.2016

  3. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Inventeur

MALMSTROM, James, A.

Kaysville, UT 84037, US

BECK, Kent, F.

Layton, UT 84040, US

MILES, Scott, D.

Sandy, UT 84094, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.