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Brevet européen · EP1381925 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1381925
- Numéro de demande
- EP02712712
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2002
- Publié
- 21 janv. 2004
- Délivré
- 31 août 2005
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/414 (2006.01)B25J 9/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 731012001 22.04.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000216 19.04.2002
- Publication PCT
- WO2002/086637 31.10.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 13 juil. 2011
Transféré
- Titulaire
- Neuronics AG, Technoparkstrasse 1, CH-8005 Zürich → Kamako Beteiligungen AG, Zürcherstrasse 49, 8853 Lachen, Walter Villiger, Paradiesstrasse 25, 8645 Rapperswil-Jona
Publié dans Swissreg le 13.07.2011
- 13 juil. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Lenz & Staehelin, Bleicherweg 58, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.07.2011
- 30 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Diltec AG, Hofstrasse 101, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.