Backofen mit Backwagen-Fördersystem

Brevet européen · EP1382249 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1382249
Numéro de demande
EP02027544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2002
Publié
21 janv. 2004
Délivré
30 juil. 2008
Radié
30 juil. 2008
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A21B 3/07 (2006.01)
Priorité
DE 10232998 19.07.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  4. 7 nov. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 07.11.2008

  5. 30 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2008

Parties

Titulaire

Heuft Besitzgesellschaft GmbH & Co. KG

Nippestrasse 15, 56745 Bell/Eifel, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

Heuft, Thomas

56072 Koblenz, DE

Schneider, Guenther

56745 Bell, DE

Sesterhenn, Jürgen

56736 Kottenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.