Wurzelkanalinstrument

Brevet européen · EP1382311 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1382311
Numéro de demande
EP03014306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2003
Publié
21 janv. 2004
Délivré
4 oct. 2006
Radié
30 juin 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 5/02 (2006.01)
B24B 19/02 (2006.01)
B24B 19/04 (2006.01)
Priorité
DE 10233030 20.07.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Gebr. Brasseler GmbH & Co. KG

Trophagener Weg 25, D-32631 Lemgo, DE

Inventeur

Danger, Karl-Heinz

32758 Detmold, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.