Handgelenksbandage

Brevet européen · EP1382316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1382316
Numéro de demande
EP03014807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2003
Publié
21 janv. 2004
Délivré
17 août 2011
Radié
30 juin 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
Priorité
DE 20211642 U 11.07.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.06.2023

  2. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  3. 17 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  4. 17 août 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

Parties

Titulaire

Ferd. Hauber GmbH

Weberstrasse 1, 72604 Nürtingen, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Röder, Daniel

91074 Herzogenaurach / Niederndorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.