Gasdurchflussregeleinrichtung

Brevet européen · EP1382908 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1382908
Numéro de demande
EP03016213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2003
Publié
21 janv. 2004
Délivré
29 sept. 2010
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23N 1/00 (2006.01)
F16K 31/385 (2006.01)
G05D 16/06 (2006.01)
Priorité
DE 10232654 18.07.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 29 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2010

Parties

Inventeur

Baarda, Gerrit Jan

7827 RE Emmen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.