Lichtbestrahlungsgerät
Brevet européen · EP1382960 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1382960
- Numéro de demande
- EP03015979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2003
- Publié
- 21 janv. 2004
- Délivré
- 23 janv. 2008
- Radié
- 23 janv. 2008
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01N 21/88 (2006.01)G02B 6/00 (2006.01)F21V 29/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002207401 16.07.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2008
- 15 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Yoneda, Kenji, c/O CCS Inc.
Kyoto-City 602-8011, JP
Sugita, Takashi, c/o CCS Inc.
Kyoto-City 602-8011, JP
Miura, Kenji, c/o CCS Inc.
Kyoto-City 602-8011, JP
Masumura, Shigeki, c/o CCS Inc.
Kyoto-City 602-8011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.