Réseaux interpénétrés de polymère epoxy-polyesters
Brevet européen · EP1383139 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1383139
- Numéro de demande
- EP03356110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2003
- Publié
- 21 janv. 2004
- Délivré
- 25 avr. 2007
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 3/42 (2006.01)C09D 167/06 (2006.01)C09D 163/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0208883 15.07.2002
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 15 oct. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 31 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Dubuisson, Alain
69008 Lyon, FR
Dumond, Stephan
69970 Chaponnay, FR
Schulz, Marcus
4104 Oberwil/BL
Zabinski, Raymond
Albany 12209 New York, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.