Supraleitender Fehlerstrombegrenzer
Brevet européen · EP1383178 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1383178
- Numéro de demande
- EP02405605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2002
- Publié
- 21 janv. 2004
- Délivré
- 2 nov. 2006
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 39/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 30 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.