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Brevet européen · EP1383397 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1383397
Numéro de demande
EP01985884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2001
Publié
28 janv. 2004
Délivré
10 févr. 2010
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/227 (2006.01)
Priorité
GB 0031137 20.12.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/014775 12.12.2001
Publication PCT
WO2002/049452 27.06.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 10 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.02.2010

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

P.O.Box 353, 1800 Vevey

Inventeur

HANSEN, Carl, Erik

CH-1066 Epalinges

KOCHHAR, Sunil

CH-1073 Savigny

JUILLERAT, Marcel, Alexandre

CH-1000 Lausanne

BUDWIG, Christopher

Dublin, OH 43017, US

SPADONE, Jean-Claude

CH-1814 La Tour-De-Peilz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.