KLEMME MIT BIEGBAREM SCHAFT
Brevet européen · EP1383434 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1383434
- Numéro de demande
- EP02766880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 2002
- Publié
- 28 janv. 2004
- Délivré
- 15 févr. 2012
- Radié
- 2 mai 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/122 (2006.01)
- Priorité
- US 847135 02.05.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/013678 01.05.2002
- Publication PCT
- WO2002/087421 07.11.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 27 juin 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 27.06.2012
- 15 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2012
Parties
Inventeur
DANITZ, David, J.
Cupertino, CA 95014, US
HEGEMAN, David, E.
San Francisco, CA 94122, US
BUELNA, Terrence, J.
Los Gatos, CA 95030, US
GOLD, Adam, C.
San Francisco, CA 94110, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.