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Brevet européen · EP1383436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1383436
Numéro de demande
EP01923465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2001
Publié
28 janv. 2004
Délivré
19 oct. 2005
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2001/000276 03.05.2001
Publication PCT
WO2002/089683 14.11.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 15 nov. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Synthes AG Chur, Grabenstrasse 15, 7002 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 13 janv. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  4. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

HEHLI, Markus

CH-7276 Davos Frauenkirch

FERNANDEZ DELL'OCA, Alberto

11600 Montevideo, UY

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.