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Brevet européen · EP1383560 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1383560
- Numéro de demande
- EP02704544
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 3 avr. 2002
- Publié
- 28 janv. 2004
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Radié
- 3 avr. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 5/158 (2006.01)A61M 25/06 (2006.01)A61M 39/02 (2006.01)A61M 25/02 (2006.01)A61M 39/10 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10117285 06.04.2001DE 20110059 U 19.06.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000186 03.04.2002
- Publication PCT
- WO2002/081012 17.10.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 3 avr. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.04.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.