SICHERHEITSBINDUNG

Brevet européen · EP1383583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1383583
Numéro de demande
EP02709952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2002
Publié
28 janv. 2004
Délivré
7 mai 2008
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/00 (2006.01)
A63C 9/08 (2006.01)
Priorité
CH 233012001 05.02.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000064 04.02.2002
Publication PCT
WO2002/062432 15.08.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Humbel, Roger Marcel

St. Nikolaus Stiege 2, 5400 Baden

Inventeur

Humbel, Roger Marcel

5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.