FAHRZEUGSITZ

Brevet européen · EP1383663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1383663
Numéro de demande
EP02780741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2002
Publié
28 janv. 2004
Délivré
29 avr. 2009
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/00 (2006.01)
G01G 3/08 (2006.01)
Priorité
DE 10120977 01.05.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/004825 02.05.2002
Publication PCT
WO2002/102618 27.12.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 29 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2009

Parties

Titulaire

BAG Bizerba Automotive GmbH

Wilhelm-Kraut-Strasse 65, 72336 Balingen, DE

Inventeur

SELIG, Klaus Peter

72336 Balingen-Weilstetten, DE

VOGLER, Stephan

72469 Messstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.