POLYMERISATION EN SUSPENSION AQUEUSE DE CHLORURE DE VINYLE
Brevet européen · EP1383809 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1383809
- Numéro de demande
- EP02727647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2002
- Publié
- 28 janv. 2004
- Délivré
- 6 juil. 2005
- Radié
- 31 mars 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 14/06 (2006.01)C08F 2/18 (2006.01)C08F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- FR 0104425 02.04.2001
- Demande PCT
- PCT/FR2002/001094 28.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/079279 10.10.2002
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 15 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
Parties
Inventeur
BONARDI, Christian
F-69230 Saint-Genis-Laval, FR
COUTURIER, Jean-Luc
F-69006 Lyon, FR
GRIMALDI, Sandra
F-69110 Sainte Foy-les-Lyon, FR
GUERRET, Olivier
F-64230 Mazerolles, FR
KERVENNAL, Jacques
F-69005 Lyon, FR
HEBRARD, Pierre
F-69530 Brignais, FR
TAHA, Bouchra
F-69230 Saint Genis Laval, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.