POLYMERISATION EN SUSPENSION AQUEUSE DE CHLORURE DE VINYLE

Brevet européen · EP1383809 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1383809
Numéro de demande
EP02727647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2002
Publié
28 janv. 2004
Délivré
6 juil. 2005
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 14/06 (2006.01)
C08F 2/18 (2006.01)
C08F 2/38 (2006.01)
Priorité
FR 0104425 02.04.2001
Demande PCT
PCT/FR2002/001094 28.03.2002
Publication PCT
WO2002/079279 10.10.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 15 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

Parties

Inventeur

BONARDI, Christian

F-69230 Saint-Genis-Laval, FR

COUTURIER, Jean-Luc

F-69006 Lyon, FR

GRIMALDI, Sandra

F-69110 Sainte Foy-les-Lyon, FR

GUERRET, Olivier

F-64230 Mazerolles, FR

KERVENNAL, Jacques

F-69005 Lyon, FR

HEBRARD, Pierre

F-69530 Brignais, FR

TAHA, Bouchra

F-69230 Saint Genis Laval, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.