PROCEDE DE MARQUAGE ET DE FRAGMENTATION D'ADN

Brevet européen · EP1383925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1383925
Numéro de demande
EP02738211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2002
Publié
28 janv. 2004
Délivré
20 sept. 2006
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12Q 1/68 (2006.01)
Priorité
FR 0106039 04.05.2001
Demande PCT
PCT/FR2002/001542 03.05.2002
Publication PCT
WO2002/090584 14.11.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 27 févr. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Centre Administratif International, 56 rue de Lausanne, 1202 Genève → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.02.2014

  3. 14 oct. 2010

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Centre Administratif International, Château de Vaumarcus, 2028 VAUMARCUS → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Centre Administratif International, 56 rue de Lausanne, 1202 Genève

    Publié dans Swissreg le 14.10.2010

  4. 31 janv. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Centre Administratif International, Château de Vaumarcus, 2028 VAUMARCUS

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  5. 13 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Bio Mérieux

BIO MERIEUX

Chemin de l'Orme, 69280 Marcy l'Etoile, FR

UNIVERSITE JOSEPH FOURIER - Grenoble 1

UNIVERSITE JOSEPH FOURIER (GRENOBLE 1)

Domaine Universitaire de St.Martin d'Hères, F-38041 Grenoble Cédex, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Mandataire

Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Rue du Rhône 14, 1204 Genève

Inventeur

BOURGET, Cécile

F-74940 ANNECY LE VIEUX, FR

KOTERA, Mitsuharu

F-38240 MEYLAN, FR

LHOMME, Jean

F-38240 MEYLAN, FR

TREVISIOL, Emmanuelle

F-81500 MONTCABRIER, FR

LAAYOUN, Ali

F-69780 TOUSSIEU, FR

TORA, Christelle

F-38780 Oytier Saint Oblas, FR

SOTHIER, Isabelle

F-69730 GENAY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.