SCHALUNGSTRÄGER
Brevet européen · EP1383972 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1383972
- Numéro de demande
- EP02735296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2002
- Publié
- 28 janv. 2004
- Délivré
- 21 janv. 2009
- Radié
- 30 avr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04C 3/14 (2006.01)E04C 3/29 (2006.01)E04G 11/50 (2006.01)
- Priorité
- DE 10121522 03.05.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/004526 24.04.2002
- Publication PCT
- WO2002/090684 14.11.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
- 21 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.