ECRITEAUX
Brevet européen · EP1384224 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1384224
- Numéro de demande
- EP01996846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2001
- Publié
- 28 janv. 2004
- Délivré
- 20 avr. 2005
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 27/00 (2006.01)G09F 25/00 (2006.01)H04R 1/02 (2006.01)H04R 7/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0028187 18.11.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/005048 16.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/041287 23.05.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 27 janv. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Mathieu North, avocat, Rue du Seyon 2,, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.01.2009
- 15 août 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mathieu North, avocat, Rue du Seyon 2,, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
- 29 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Inventeur
Beadman, Michael Andrew
Royston, Hertfordshire SG8 OJS, GB
Saunders, Michael Anthony
Bromley, Kent BR2 0LQ, GB
John, David Arthur Vaughn
London SE3 7RE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.