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Brevet européen · EP1384421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1384421
Numéro de demande
EP03016740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2003
Publié
28 janv. 2004
Délivré
10 sept. 2008
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 95/00 (2006.01)
Priorité
DE 10233201 22.07.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 10 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2008

  3. 10 sept. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 10.09.2008

Parties

Titulaire

bulthaup GmbH & Co. KG

Werkstrasse 6, 84153 Aich, DE

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Langer, Otto

84494 Neumarkt-St. Veit, DE

Neumann, Rene

84149 Eberspoint, DE

Haberl, Thomas

85356 Freising/Attaching, DE

Birnkammer, Armin

84137 Vilsbiburg, DE

Delbeck, Klaus

80339 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.